SORTIES ET VOYAGES SCOLAIRES
Les sorties obligatoires: gratuites, se déroulent durant les heures inscrites à l’emploi du temps mais peuvent comporter la pause méridienne
Les sorties facultatives: toutes les autres!
Sorties régulières et sorties occasionnelles sans nuitée
Que la sortie soit obligatoire ou facultative, les documents suivants sont à transmettre 3 jours avant si la sortie est sur le territoire national et 15 jours avant si la sortie est à l’étranger:
- Annexe 1 – demande d’autorisation d’une sortie scolaire sans nuitée
- fiche-information-transport
- budget-prévisionnel-premier-degré
- le programme détaillé de la sortie
ou le document simplifié 2024: ANNEXE 6 – Formulaire de demande d’autorisation de sortie scolaire sans nuitée
Pour info:
mémento sorties scolaires 2024 2025
Voyages scolaires
TRÈS IMPORTANT: Pour toute sortie avec nuitées l’ ANNEXE 1 – Grille de vérification doit être transmise avec le dossier et cochée par l’enseignant pour vérifier la complétude du dossier.
L’ ANNEXE 2 – Formulaire de demande d’autorisation de départ en voyage scolaire, renseignée dans toutes ses rubriques, sera accompagnée des pièces suivantes:
- la liste des participants sorties_liste_passagers comportant le nom et le prénom de tous les passagers y compris les enseignants et les accompagnateurs, ainsi qu’un numéro de téléphone d’une personne à contacter pour chacun d’eux avec copie de la carte d’identité pour les accompagnateurs hors éducation nationale
- la copie de l’avis favorable de la commission de sécurité
- la copie du diplôme de secourisme pour les assistants sanitaires
- la copie des cartes d’identité des encadrants intervenants dans le cadre des activités sportives, culturelles et éducatives sauf si les cartes professionnelles sont à jour.
- la copie du schéma de conduite ANNEXE 3 – Schéma de conduite
- la copie de la licence du transporteur
- la demande de dérogation du lieu de rassemblement en cas de départ et/ou de retour sur un autre lieu que l’école ANNEXE 5 – Dérogation au lieu de départ de l’école
- pour les sorties hors du territoire français, le descriptif de la structure d’hébergement avec agrément dans le pays d’accueil
- l’autorisation de participation d’un élève mineur ANNEXE 4 Autorisation de participation d’un élève mineur
L’autorisation de sortie du territoire a été rétablie depuis le 15 janvier 2017. Chaque élève qui voyage à l’étranger sans être accompagné par l’un de ses parents devra présenter:
- sa pièce d’identité (carte d’identité ou passeport)
- le formulaire de sortie signé par l’un des parents détenteur de l’autorité parentale. L’accord des deux parents est nécessaire lorsque l’école est informée d’un désaccord entre les parents ou que l’enfant fait l’objet d’une interdiction de sortie du territoire https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1359
- la photocopie du titre d’identité du parent signataire du formulaire
Documents suite à la visio « sorties scolaires » du 25 janvier 2024:
Diaporama 20232024 de Mme Morgenthaler, directrice référente